Prise en charge par la sécurité sociale des séances de kinésithérapeute

La kinésithérapie est une forme de traitement qui peut aider les gens à se remettre de blessures et de maladies. Elle peut également contribuer à améliorer le mouvement, à soulager la douleur et à promouvoir la santé générale. Cependant, de nombreuses personnes ne savent pas comment les séances de physiothérapie sont couvertes par la sécurité sociale. Dans cet article, nous allons examiner comment la kinésithérapie est prise en charge par la sécurité sociale et ce dont vous avez besoin de savoir avant de commencer vos traitements.

Respect du parcours de soins

Sommaire

Pour être pris en charge par l’Assurance Maladie, vous devez respecter le parcours de soins coordonnés. Ainsi, selon votre besoin, votre médecin traitant peut vous prescrire des séances de kiné. C’est lui qui déterminera le nombre de séances à effectuer.

Qui peut prescrire des séances de kiné ?

N’importe quel médecin peut procéder à la délivrance et au renouvellement d’ordonnance pour les kinés. Évidemment les médecins généralistes et les rhumatologues qui prescrivent fréquemment des séances de kinésithérapie.

Cependant d’autres types de médecins peuvent aussi être amenés à prescrire des séances de kinésithérapie. Par exemple, un neurologue dans le cadre du traitement d’un Parkinson.

Dans quel cas puis-je me faire prescrire des séances de kiné ?

Après un accident, une blessure, un AVC mais également parfois pour un torticolis, une tendinite, un syndrome du canal carpien ou même un accouchement.

Selon les cas, le médecin peut vous délivrer une ordonnance pour le kinésithérapeute en ligne ou vous orienter vers une consultation en présentiel en cabinet médical.

Si votre kinésithérapeute estime que votre rééducation nécessite plus de séances, il peut en informer votre médecin. Il effectuera alors une demande d’accord préalable à la Sécurité sociale, pour demander des séances supplémentaires.

Les règles de l’Assurance maladie pour la prise en charge de la rééducation kiné

Des référentiels validés par la HAS déterminent désormais, pour 14 pathologies nécessitant une rééducation, le nombre de séances prises en charge par l’Assurance Maladie au-delà duquel une demande d’accord préalable est nécessaire pour poursuivre le traitement.

Situation de rééducation	Nombre de séances avant accord préalable	Demande d’accord préalable
Entorse externe récente de la cheville	1 à 10 séances	À partir de la 11e séance
Arthroplastie de hanche par prothèse totale	1 à 15 séances	À partir de la 16e séance
Arthroplastie du genou par prothèse totale ou uni-compartimentaire	1 à 25 séances	À partir de la 26e séance
Reconstruction du ligament croisé antérieur du genou	1 à 40 séances	À partir de la 41e séance
Libération du nerf médian au canal carpien	–	Dès la 1re séance
Méniscectomie isolée, totale ou subtotale, par arthroscopie	1 à 15 séances	À partir de la 16e séance
Réinsertion et/ou suture d’un ou de plusieurs tendons de la coiffe des rotateurs de l’épaule, par arthroscopie ou abord direct	1 à 50 séances*	À partir de la 51e séance
Prise en charge d’une lombalgie commune	1 à 15 séances pour une série d’actes	À partir de la 16e séance ou à partir de la 31e séance si 30 séances pour lombalgie commune ont été prises en charge dans les 12 mois précédents
Prise en charge d’une cervicalgie commune	1 à 15 séances pour une série d’actes	À partir de la 16e séance ou à partir de la 31e séance si 30 séances pour cervicalgie commune ont été prises en charge dans les 12 mois précédents
Après fracture de l’extrémité distale des deux os de l’avant-bras	1 à 25 séances	À partir de la 26e séance
Après fracture avec ou sans luxation, opérée ou non, du coude chez l’adulte	1 à 30 séances pour une série d’actes	À partir de la 31e séance
Après fracture non opérée de l’extrémité proximale de l’humérus	1 à 30 séances	À partir de la 31e séance
Dans le cadre d’un traumatisme récent du rachis cervical sans lésion neurologique	1 à 10 séances	À partir de la 11e séance
Dans le cadre d’une tendinopathie de la coiffe des rotateurs non opérée	1 à 25 séances	À partir de la 26e séance

Quel coût, prise en charge et remboursement par la Sécurité sociale des séances de kinésithérapie ?

Le prix des séances d’un kinésithérapeute est fixé par la Sécurité Sociale et dépend des actes réalisés.

Par exemple, le tarif conventionnel est de :

16,13 euros pour la rééducation d’un membre ;
17,20 euros pour la kinésithérapie respiratoire et la rééducation périnéale ;
19,35 euros pour un drainage lymphatique des deux jambes.

Quand un kiné exerce dans le secteur conventionné, il lui est interdit de facturer un dépassement d’honoraires sauf si :

la consultation a lieu en dehors des heures d’ouverture habituelles du cabinet, à la demande du patient ;
la consultation n’a pas lieu au cabinet à la demande du patient et sans prescription médicale.

Ce tableau vous présente l’ensemble des tarifs conventionnels applicables par les masseurs-kinésithérapeutes libéraux selon le lieu d’exercice.

Actes professionnels	Départements métropolitains	Départements d’outre-mer (dont Mayotte)
AMK	2,15 €	2,36 €
AMC	2,15 €	2,36 €
AMS	2,15 €	2,36 €
IFD : Indemnité forfaitaire de déplacement	2,50 €	2,50 €
IFO : Indemnité forfaitaire orthopédique et rhumatologique (1)	4,00 €	4,00 €
IFR : Indemnité forfaitaire rhumatismale (2)	4,00 €	4,00 €
IFN : Indemnité forfaitaire neurologique (3)	4,00 €	4,00 €
IFP : Indemnité forfaitaire pneumologique 4)	4,00 €	4,00 €
IFS : Indemnité forfaitaire de sortie (5)	4,00 €	4,00 €
FRD : Forfait prise en charge rapide du retour à domicile post-AVC (6)	100,00 €	100,00 €
FAD : Forfait dans le cadre du programme d’accompagnement du retour à domicile post-chirurgie orthopédique (7)	20,00 €	20,00 €
Majoration de nuit	9,15 €	9,15 €
Majoration de dimanche (8)	7,62 €	7,62 €
IK : Indemnité kilométrique en plaine	0,38 €	0,43 €
IK : Indemnité kilométrique en montagne	0,61 €	0,66 €
IK : Indemnité kilométrique à pied ou à ski	3,35 €	3,35 €

Source AMELI

Actes professionnels	Départements métropolitains	Départements d’outre-mer (dont Mayotte)
IFV : Indemnité forfaitaire autonomie de la personne âgée (9)	4,00 €	4,00 €

Source AMELI

Dépassement d’honoraires : un devis est obligatoire dès 70€

Depuis le 1^er février 2009, en cas de dépassement d’honoraires, une information écrite préalable doit être remise au patient dès lors que le montant des honoraires facturés est égal ou supérieur à 70 €, dépassement d’honoraires inclus.

Source : arrêté du 2 octobre 2008 publié au JO du 11 octobre 2008

Explications en vidéo concernant la prise en charge des soins de kinésithérapie.

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